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G-1.01, r. 3.2 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 49
Versions de la disposition

Texte complet
49. Le quorum d’une assemblée générale de l’Ordre est fixé à 30 membres.
Décision OPQ 2019-332, a. 49.
En vig.: 2019-10-03
49. Le quorum d’une assemblée générale de l’Ordre est fixé à 30 membres.
Décision OPQ 2019-332, a. 49.
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